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AccueilLa mairie en actionUrbanismerévision en cours du PLU

révision en cours du PLU

Vous trouverez sur cette page, au fur et à mesure de l’avancement de la procédure, les informations concernant la révision du Plan Local d’Urbanisme.

Présentation bilan PLU en cours 13 mai 2016

Délibération révision du PLU_Yenne 13 septembre 2016

Présentation révision PLU YENNE

YENNE Réunion publique n°1 du 24 novembre 2017

Compte-rendu concertation n°1 PLU Yenne

YENNE Réunion publique n° 2 du 27 avril 2018

Compte-rendu concertation n° 2 PLU Yenne

DIAGA73330_YENNE agricole

Compte-rendu réunion publique n°3 du 18 AVRIL 2019

PLU 3ème panneau informatif

PLU Présentation 3ème réunion publique

Délibération du 25 juillet 2019 : arrêt du PLU de Yenne et bilan de la concertation

arreté enquete publique PLU

DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE

0. résumé non technique

1.1 Diagnostic et EIE

1.2 Justification PLU et évaluation environnementale

2. PADD

3. OAP

4.1 Règlement graphique nord

4.2 Règlement graphique sud

4.3 Règlement graphique centre

4.4 Règlement

5. ANNEXES

5.1 SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE

carte générale

defile_de_pierre-chatel

liste

périmètres monuments historiques

périmètres prescriptions archéologiques

site_viticole_

5.2 PERIMETRE D.P.U

délibération

note

5.3 BRUITS INFRASTRUCTURES TRANSPORTS

arrêté bruit

tableau infrastructures

5.4 Régime forestier

5.5 ANNEXES SANITAIRES

EAU POTABLE

actualisation 2019

carte réseaux_1

carte réseaux_2

carte réseaux_3

carte réseaux_4

SDAEP 2007

EAUX PLUVIALES

carte des réseaux zoom

carte des réseaux

Carte géologique

carte Hydrographie

notice

EAUX USEES

Carte aptitude sol 1

Carte aptitude sol 2

carte réseaux zoom

carte réseaux

carte zonage AC zoom

carte zonage AC

Notice assainissement

SDA 2003

 

gestion des déchets

 

5.6 P.P.R.I

carte

note de présentation

Règlement

pages de garde annexes

ANNEXES

6.1 PAC

6.2 Bilan de la concertation

6.3 PIZ

carte générale

cartes

prescriptions

6.4 DIAGNOSTIC AGRICOLE

cartes

notice

6.5 Diagnostic et EIE 4 communes

pages de garde pièces jointes

7. pages de garde

8. sommaire PLU

RAPPORTS COMMISSAIRE ENQUETEUR SUITE A L’ENQUETE PUBLIQUE

01_rapport assainismt yenne

01_rapport rev plu Yenne

02_conclu assainismt yenne

02_conclu rev plu Yenne

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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