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Enquêtes publiques : Révision du P.L.U et mise à jour du Schéma Directeur d’Assainissement

REVISION DU P.L.U

0. résumé non technique

1.Rapport de présentation :

1.1 Diagnostic et EIE

1.2 Justification PLU et évaluation environnementale

2. PADD

3. OAP

4. Règlements :

4.1 Règlement graphique nord

4.2 Règlement graphique sud

4.3 Règlement graphique centre

4.4 Règlement

5. Annexes :

5.1 Servitudes d’utilité publique

carte générale

defile_de_pierre-chatel

liste

périmètres monuments historiques

périmètres prescriptions archéologiques

site_viticole_

5.2 Périmètre droit de préemption urbain

délibération

note

5.3 Périmètre des secteurs situés au voisinage, des infrastructures de transport, concernés  par des prescriptions d’isolement acoustique

arrêté bruit

tableau infrastructures

5.4 Régime forestier

5.5 Annexes sanitaires

eau potable :

actualisation 2019

carte réseaux_1

carte réseaux_2

carte réseaux_3

carte réseaux_

4 SDAEP 2007

eaux pluviales :

carte des réseaux zoom

carte des réseaux

Carte géologique

carte Hydrographie

notice

eaux usées

Carte aptitude sol 1

Carte aptitude sol 2

carte réseaux zoom

carte réseaux

carte zonage AC zoom

carte zonage AC

Notice assainissement

SDA 2003

gestion des déchets

5.6 Plan de prévention des Risques d’inondation du Rhône (PPRI)

carte

note de présentation

Règlement

6. Pièces jointes

6.1 PAC

6.2 Bilan de la concertation

6.3 Plan d’indexation en Z (PIZ)

carte générale

cartes

prescriptions

6.4 Diagnostic agricole

cartes

notice

6.5 Diagnostic territorial et état initial de l’environnement des 4 communes : Yenne, St Jean de Chevelu, St Paul, Traize

6.5 Diagnostic et EIE 4 communes

6.6 Avis des Personnes publiques Associées

AVIS CCI

AVIS CCY sur le PLU

Avis CDPENAF

AVIS CHAMBRE D’AGRICULTURE

Avis DEPARTEMENT

AVIS INAO

Avis RTE

AVIS SCOT sur le PLU

avis_etat_PLU_yenne_25oct19

envoi_a e_PLU_yenne_25oct19

note_comple_PLU_yenne_25oct19

YENNE_73330 yenne_liste_sup_ae

7. pages de garde

8. sommaire PLU

 

 

MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT

EAUX PLUVIALES :

carte des réseaux zoom

carte des réseaux

Carte géologique

carte Hydrographie

notice

EAUX USEES :

Carte aptitude sol 1

Carte aptitude sol 2

carte réseaux zoom

carte réseaux

carte zonage AC zoom

carte zonage AC

SDA 2003

Notice assainissement

 

 

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